Conditions Générales d'Utilisation et Mentions Légales 2026
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1. Informations Légales et Éditeur du Portail
Éditeur du site : Société Communale des Chasseurs de la Commune de Ménétréols-sous-Vatan.
Statut juridique : Association régie par la Loi du 1er juillet 1901.
Numéro RNA : W364000330 | Numéro SIREN : 750451155 | SIRET : 75045115500018
Siège social : MAIRIE, 9 RUE PRINCIPALE, 36150 MENETREOLS-SOUS-VATAN, France.
Directeur de publication : Le Conseil d'Administration de la Société Communale.
Courriel de contact : tahminaakter32169@gmail.com | Téléphone : +33574192310
2. Propriété Intellectuelle et Absence de Vente Marchande
2.1 Droits d'auteur et reproduction
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2.2 Nature non marchande du site
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Accès libre et gratuit
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